Les commissions

Les Commissions de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe

Sous la responsabilité des vice-présidents, neuf commissions se réunissent régulièrement pour travailler sur les sujets qui leur sont affectés. Elles sont composées, en règle générale, de 6 à 8 conseillers communautaires.

1. Environnement et gestion des déchets

Président de la Commission : CIRESA Benoît

Missions :

• Protection et mise en valeur de l’environnement.

• Collecte et tri des déchets.

Exemples d’actions :

• Collecte des ordures ménagères et tri sélectif.

• Déchetterie intercommunale.

• Gestion d’une décharge à gravats (ISDI).

2. Économie

Président de la Commission : LABARUSSIAS Uldéric 

Missions :

• Développement et animation économique de la CCPSB.

Exemples d’actions :

• Gestion d’un bâtiment-relais à Sancey et mise en œuvre d’une ZA intercommunale à Vellerot.

• Édition d’un répertoire des artisans, commerçants et services de la CCPSB.

• Espace de co-working à Sancey.

• Suivi des dossiers de demandes d’aides à l’immobilier d’entreprises.

3. Services à la population / Cadre de vie et Habitat

Président de la Commission : DAYET Virginie

Missions :

• Politique sociale en faveur de la petite enfance, de la jeunesse, de l’emploi et des personnes âgées.

• Amélioration du cadre de vie et du patrimoine intercommunal.

Exemples d’actions :

• Soutien financier à l’ADMR et création du Relais Assistantes Maternelles.

• Création du pôle des services et de la culture sur le Pays de Sancey-Belleherbe.

• Suivi des crèches intercommunales,

• Gestion et suivi de l’Espace France services, et permanences avec des organismes (DGFIP, assistances sociales, Maison de l’Habitat du Doubs…)

4. Urbanisme et fonds de concours

Président de la Commission : ANDRE Frédéric 

Missions :

• Mise en place d’un cahier des charges et d’un budget dédié.

5. Budget

Président de la Commission : POUX Jean-Charles

Missions :

• Suivi du budget et des finances de la CCPSB.

• Gestion fiscale et préparation des investissements.

• Suivi de l’attribution de compensation.

6. Communication

Président de la Commission : POUX Jean-Charles

Missions :

• Information et promotion des actions de la CCPSB.

• Gestion des outils numériques et supports de communication.

Exemples d’actions :

• Gestion des différents canaux de communication (Intramuros, Le Lien, Journal Intercommunal).

• Renouvellement et développement des anciens (Site internet, réseaux sociaux).

7. Tourisme, Culture et Vie associative

Président de la Commission : HUOT-MARCHAND Christophe 

Missions :

• Développement touristique et promotion culturelle.

• Soutien aux associations et équipements sportifs et culturels.

Exemples d’actions :

• Aménagement et interprétation du site éolien du Lomont 

• Animation touristique pour la période estivale.

• Organisation de spectacles et soutien financier aux associations.

8. Bâtiment et services techniques

Président de la Commission : THIEVENT Michel 

Missions :

• Entretien et suivi du patrimoine intercommunal.

• Gestion de l’équipe technique.

Exemples d’actions :

• Gymnase, gendarmeries, vestiaires et stade de foot de Sancey et Belleherbe.

• Bâtiment-Relais et Maison des Services.

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Eau et assainissement

L’eau et l’assainissement est géré en régie avec à sa présidence CIRESA Benoît.

Missions :

• Gestion de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif.

• Suivi des projets d’amélioration des réseaux et infrastructures.

Exemples d’actions :

• Renouvellement du réseau d’eau potable dans plusieurs communes de la CCPSB.

• Construction de deux stations d’épuration à Bretonvillers.

• Nouveau marché de prestation de service pour l’assainissement non collectif.