Les procès verbaux du conseil communautaire
Les comptes rendus et procès-verbaux du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe sont mis à votre disposition pour garantir la transparence et l’information des citoyens. Vous y trouverez les décisions prises par les élus, les ordres du jour et les délibérations votées lors des séances. Ces documents sont classés par année et accessibles en quelques clics.
Présentation
À l’issue de chaque réunion du Conseil communautaire, un procès-verbal est rédigé afin de retracer les échanges, débats et décisions prises par les élus sur les projets et orientations de la collectivité.
Sur cette page, vous pouvez consulter l’ensemble des procès-verbaux, classés par date, pour suivre la vie démocratique de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe et accéder en toute transparence aux décisions adoptées.