Les commissions

La Communauté de Communes s’appuie sur plusieurs commissions thématiques pour piloter ses actions et projets. Chaque commission est animée par un(e) élu(e) référent(e) chargé(e) de coordonner les travaux et de préparer les décisions au conseil communautaire.

Les Commissions de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe

Sous la responsabilité des vice-présidents, neuf commissions se réunissent régulièrement pour travailler sur les sujets qui leur sont affectés. Elles sont composées, en règle générale, de 6 à 8 conseillers communautaires.


1. Services à la population / Cadre de vie et Habitat

Président de la Commission : Charles Schelle

Missions :

  • Politique sociale en faveur de la petite enfance, de la jeunesse, de l’emploi et des personnes âgées.

  • Amélioration du cadre de vie et du patrimoine intercommunal.

Exemples d’actions :

  • Soutien financier à l’ADMR et création du Relais Assistantes Maternelles.

  • Pôle Emploi Économie Insertion (PEEI) et permanences Pôle Emploi.

  • Création du pôle des services et de la culture sur le Pays de Sancey-Belleherbe.


2. Économie

Président de la Commission : Frédéric Cartier

Missions :

  • Développement et animation économique de la CCPSB.

Exemples d’actions :

  • Création d’un bâtiment-relais à Sancey et mise en œuvre d’une ZA intercommunale à Vellerot.

  • Édition d’un répertoire des artisans, commerçants et services de la CCPSB.

  • Mise en place d’un espace de co-working à Sancey.

3. Bâtiment, travaux et services techniques

Président de la Commission : Christian Vieillard

Missions :

  • Entretien et suivi du patrimoine intercommunal.

  • Gestion de l’équipe technique.

Exemples d’actions :

  • Gymnase, gendarmerie, vestiaires et stade de foot de Sancey.

  • Bâtiment-Relais et Maison des Services.


4. Eau et assainissement

Président de la Commission : Benoît Ciresa

Missions :

  • Gestion de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif.

  • Suivi des projets d’amélioration des réseaux et infrastructures.

Exemples d’actions :

  • Renouvellement du réseau d’eau potable dans plusieurs communes de la CCPSB.
  • Construction de deux stations d’épuration à Bretonvillers.
  • Nouveau marché de prestation de service pour l’assainissement non collectif.

5. Environnement et gestion des déchets

Président de la Commission : Benoît Ciresa

Missions :

  • Protection et mise en valeur de l’environnement.

  • Collecte et tri des déchets.

Exemples d’actions :

  • Collecte des ordures ménagères et tri sélectif.

  • Déchetterie intercommunale.

  • Création d’une décharge à gravats (ISDI).


6. Finances

Président de la Commission : Dominique Perdrix

Missions :

  • Suivi du budget et des finances de la CCPSB.

  • Gestion fiscale et préparation des investissements.


7. Tourisme, Culture et Vie associative

Président de la Commission : Roland Douriaux

Missions :

  • Développement touristique et promotion culturelle.

  • Soutien aux associations et équipements sportifs et culturels.

Exemples d’actions :

  • Aménagement et interprétation du site éolien du Lomont 

  • Animation touristique pour la période estivale.

  • Organisation de spectacles et soutien financier aux associations.


8. Nouvelles Technologies et Mobilité

Président de la Commission : Yves Brand

Missions :

  • Déploiement des infrastructures numériques et solutions de mobilité sur le territoire.

  • SMIX Très Haut Débit

9. Communication

Président de la Commission : Jean-Charles Poux

Missions :

  • Information et promotion des actions de la CCPSB.

  • Gestion des outils numériques et supports de communication.

Exemples d’actions :

  • Mise en place de nouveaux canaux de communication (Intramuros, Le Lien, Journal Intercommunal)
  • Renouvellement et développement des anciens (Site internet, réseaux sociaux)
Les réalisations En savoir plus
Les Services à la population En savoir plus
Le Tourisme sur la CCPSB En savoir plus